Suite aux nombreuses alertes remontées par les agents et à l’absence totale de dialogue social dans les services concernés, la CGT a décidé d’alerter le Président du CTS. Cette déclaration liminaire, portée par les représentants CGT, a pour but d’informer […]
Le projet NOPN : transfert à la DILA des compétences et des effectifs de la mission « modernisation des outils numériques de production du droit » du SGG Demandes et intervention de la CGT : Ce projet vise à transformer les […]
Ont été présentés pour avis et pour lesquels la CGT des SPM s’est abstenue : – Le projet d’arrêté portant création des comités sociaux d’administration dans les administrations, établissements publics et autres services relevant du Premier ministre – Le projet […]
A l’ordre du jour : Fixation de durées minimales et maximales d’occupation de certains emplois dans le cadre des LDG mobilité Mise en œuvre du dispositif de signalement des actes de violence à caractère sexuel, de discrimination, de harcèlement sexuel et […]
Ce CTM avait à l’ordre du jour : Baromètre social Bilan social et rapport de situation comparée Situation de la DINUM Situation des contractuels La CGT est intervenue de manière détaillée sur ces points, lire le compte-rendu : Compte rendu Comité […]
